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1. Éditeur du site
Le site clap-villeurbanne.fr est édité par l'association CLAP — Collectif de Lien et d'Actions de Proximité, association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : 242 cours Emile Zola 69100 Villeurbanne
E-mail : contact@clap-villeurbanne.f
Directeur·rice de la publication : Rania Lteif, présidente de l'association
2. Hébergement
Le site est hébergé par : Société Ligne Web Services - LWS, 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris, France.
3. Conception du site
Conception graphique et intégration : Marie Auphan
4. Propriété intellectuelle
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8. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.