Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site clap-villeurbanne.fr est édité par l'association CLAP — Collectif de Lien et d'Actions de Proximité, association régie par la loi du 1er juillet 1901.

Siège social : 242 cours Emile Zola 69100 Villeurbanne
E-mail : contact@clap-villeurbanne.f
Directeur·rice de la publication : Rania Lteif, présidente de l'association

2. Hébergement

Le site est hébergé par : Société Ligne Web Services - LWS, 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris, France.

3. Conception du site

Conception graphique et intégration : Marie Auphan

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, illustrations, logo, graphismes) est la propriété de l'association CLAP ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les photographies représentant des personnes sont publiées avec leur accord. Toute personne qui souhaite le retrait d'une image peut en faire la demande à l'adresse indiquée ci-dessus.

5. Données personnelles

Lorsque vous utilisez le formulaire de contact, l'association collecte votre nom, votre prénom, votre adresse e-mail et le contenu de votre message, uniquement pour répondre à votre demande. Ces données sont destinées aux membres de l'association chargés de vous répondre et ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de limitation du traitement de vos données. Pour l'exercer, écrivez à contact@clap-villeurbanne.fr. En cas de difficulté, vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).

6. Cookies

Le site n'utilise pas de cookies de suivi publicitaire.

7. Responsabilité et liens externes

L'association s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, dont l'association n'est pas responsable du contenu.

8. Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.